1. Mentions légales
Éditeur du site :
Trusted Intelligence
Société par actions simplifiée au capital social de 1 000 €
Immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 940 556 335
Siège social : 11 rue de la Chaise, 44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
Adresse e-mail : intelligencetrusted@gmail.com
L'internaute doit utiliser ces coordonnées pour toute prise de contact.
Directeur de la publication :
Monsieur Loris TROUVE, Président de Trusted Intelligence.
Hébergeur :
Le site est géré par Trusted Intelligence. Il est hébergé par Hostinger. Se référer au prestataire de service.
Prestataire de paiement :
Stripe Payments Europe, Limited
Adresse : The One Building, 1 Grand Canal Street Lower, Dublin 2, Co. Dublin, Ireland
2. Conditions générales d'utilisation
Dispositions générales :
L'accès au site est libre. L'internaute s'engage à ne réaliser aucun acte sur le site autre que la consultation des informations qui y sont proposées, notamment aucun acte de nature à altérer ou perturber le fonctionnement normal du site. En cas de non-respect de cette disposition par l'internaute, sa responsabilité pourrait se voir engagée.
Les Conditions Générales de Services de Trusted Intelligence sont accessibles par le lien suivant : https://trusted-intelligence.com/conditions-generales-de-service-numerique
Propriété intellectuelle :
L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, logos, images, dessins, bases de données...) sont la propriété intellectuelle exclusive de Trusted Intelligence. Par conséquent, toute reproduction, modification, communication et utilisation hors du site de l'un ou plusieurs de ces éléments est interdite. En cas de non-respect de cette disposition, l'internaute pourra faire l'objet d'une action en contrefaçon ou en responsabilité civile.
Données personnelles
Les informations relatives au traitement des données à caractère personnel de l'internaute sont contenues dans la notice d'information accessible par le lien suivant : https://trusted-intelligence.com/convention-de-protection-des-donnees-personnelles
Liens hypertextes :
Trusted Intelligence n'est pas responsable des contenus externes au site, y compris à partir de liens figurant sur le site.